Recherche de questions (14^e législature)

• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8253 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8252 de M. Christophe Priou

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8251 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8250 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8249 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Marseille-Nîmes

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8248 de M. Jean-Luc Moudenc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Réponse publiée le 9 avril 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8247 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8246 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8245 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8244 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 avril 2013