Recherche de questions (14^e législature)

• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8213 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8212 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8211 de M. François Baroin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8210 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : prestations

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8209 de M. Hervé Morin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8208 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8207 de M. Michel Terrot

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 28 juin 2016
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8206 de M. Thierry Braillard

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8205 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8204 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 septembre 2013