Recherche de questions (14^e législature)

• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1418 de M. Richard Ferrand

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1417 de M. Christian Hutin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : centres des impôts

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1416 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1415 de M. David Comet

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1414 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1413 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : riziculture

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1412 de Mme Marie-Arlette Carlotti

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1411 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1410 de M. Fabrice Verdier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 27 avril 2016
• 19 avril 2016

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  Question orale sans débat n° 1409 de Mme Brigitte Bourguignon

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 27 avril 2016