Recherche de questions (14^e législature)

• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6553 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6552 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6551 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 19 novembre 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6550 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6549 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6548 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6547 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6546 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 21 mai 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6545 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6544 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 19 février 2013