Recherche de questions (14^e législature)

• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6543 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6542 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6541 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6540 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6539 de Mme Fanélie Carrey-Conte

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6538 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 30 avril 2013
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6537 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6536 de Mme Dolores Roqué

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation de l'enfant handicapé

  Question close sans réponse le 30 octobre 2012
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6535 de M. Alain Marc

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question close sans réponse le 7 octobre 2014
• 9 octobre 2012

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  Question écrite n° 6534 de M. Alain Marc

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 4 mars 2014