Recherche de questions (14^e législature)

• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5614 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5613 de Mme Fanélie Carrey-Conte

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5612 de M. Jean-David Ciot

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : art lyrique

  Réponse publiée le 4 décembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5611 de M. Damien Meslot

  Rubrique : armes

  Titre : armes à feu

  Réponse publiée le 11 décembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5610 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5609 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5608 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 13 novembre 2012
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5607 de M. Fernand Siré

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5606 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : marins-pêcheurs

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 2 octobre 2012

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  Question écrite n° 5605 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 4 décembre 2012