Recherche de questions (14^e législature)

• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3924 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : drogue

  Titre : cannabis

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3923 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : drogue

  Titre : cannabis

  Réponse publiée le 27 novembre 2012
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3922 de M. René Dosière

  Rubrique : départements

  Titre : conseillers généraux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3921 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : industrie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3920 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3919 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3918 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3917 de M. René Dosière

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3916 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 11 septembre 2012

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  Question écrite n° 3915 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution électromagnétique

  Réponse publiée le 23 avril 2013