Recherche de questions (14^e législature)

• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93634 de M. Christophe Premat

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93633 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93632 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93631 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93630 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93629 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93628 de M. Michel Herbillon

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93627 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93626 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : industrie

  Titre : cuirs et peaux

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93625 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : calcul

  Question close sans réponse le 20 juin 2017