Recherche de questions (14^e législature)

• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93594 de Mme Chaynesse Khirouni

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93593 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93592 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93591 de M. Michel Voisin

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats intercommunaux

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93590 de M. Pierre Ribeaud

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI et syndicats intercommunaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93589 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93588 de Mme Sandrine Doucet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : esthéticiens

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93587 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93586 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 16 août 2016
• 1er mars 2016

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  Question écrite n° 93585 de Mme Marie-Anne Chapdelaine

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 21 mars 2017