Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91615 de M. Julien Aubert

  Rubrique : culture

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91614 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91613 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : bâtiments

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91612 de M. François de Mazières

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91611 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91610 de M. Paul Molac

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91609 de M. Patrice Prat

  Rubrique : communes

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91608 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : communes

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91607 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : communes

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91606 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015