Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91605 de M. Christophe Priou

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91604 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91603 de M. Philippe Baumel

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : débits de tabac

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91602 de M. Alain Tourret

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91601 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : ressources

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91600 de M. François Vannson

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91599 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91598 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : départements.

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91597 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : communes

  Réponse publiée le 10 janvier 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91596 de M. François Vannson

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 23 février 2016