Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91585 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91584 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91583 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91582 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : tiers payant

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91581 de Mme Luce Pane

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91580 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91579 de M. Sébastien Pietrasanta

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91578 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : formation professionnelle

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91577 de M. François de Rugy

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91576 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 19 janvier 2016