Recherche de questions (14^e législature)

• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91555 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91554 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91553 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91552 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91551 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 8 décembre 2015

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  Question écrite n° 91550 de Mme Martine Faure

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3419 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Question posée en séance
• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3418 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Question posée en séance
• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3417 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : agriculture

  Titre : environnement

  Question posée en séance
• 3 décembre 2015

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  Question au Gouvernement n° 3416 de M. Yannick Moreau

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : politique de la mer

  Question posée en séance