Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91455 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 15 mars 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91454 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91453 de M. Fernand Siré

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91452 de Mme Françoise Dumas

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91451 de M. Florent Boudié

  Rubrique : logement

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91450 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : logement

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91449 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : logement

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91448 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91447 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91446 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Question close sans réponse le 19 janvier 2016