Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91415 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : assistants sociaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91414 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91413 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Question close sans réponse le 28 juin 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91412 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91411 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91410 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91409 de M. Arnaud Leroy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91408 de M. Jacques Valax

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91407 de M. Sylvain Berrios

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91406 de M. Damien Meslot

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question close sans réponse le 20 juin 2017