Recherche de questions (14^e législature)

• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91355 de M. Alain Rousset

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91354 de M. Michel Sordi

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91353 de M. Paul Molac

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91352 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91351 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er décembre 2015

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  Question écrite n° 91350 de M. Richard Ferrand

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 7 mars 2017
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1195 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : ordre public

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1194 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1193 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : administration

  Titre : services publics

  Réponse publiée le 9 décembre 2015
• 1er décembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1192 de M. Pascal Cherki

  Rubrique : police

  Titre : commissariats

  Réponse publiée le 9 décembre 2015