Recherche de questions (14^e législature)

• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91329 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91328 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : prestations

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91327 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91326 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : deux-roues motorisés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91325 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91324 de M. Yves Foulon

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91323 de Mme Edith Gueugneau

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91322 de M. François Vannson

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91321 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 24 novembre 2015

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  Question écrite n° 91320 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : santé

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 mai 2016