Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91179 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91178 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91177 de M. Joël Giraud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : hôtellerie et restauration

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91176 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : établissements d'hébergement

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91175 de M. Christophe Priou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91174 de M. William Dumas

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91173 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : sports

  Titre : associations et clubs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91172 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime social des indépendants

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91171 de M. Dominique Dord

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : contentieux

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91170 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 26 janvier 2016