Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91149 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91148 de Mme Monique Rabin

  Rubrique : presse et livres

  Titre : correspondants locaux

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91147 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91146 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : sécurité publique

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91145 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91144 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91143 de M. Olivier Carré

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91142 de M. Christophe Premat

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 6 septembre 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91141 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : ordre public

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 17 novembre 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 91140 de Mme Catherine Beaubatie

  Rubrique : mort

  Titre : funérailles

  Réponse publiée le 17 mai 2016