Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91089 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91088 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91087 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91086 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91085 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91084 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91083 de M. Stéphane Saint-André

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91082 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91081 de M. Jean Launay

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91080 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017