Recherche de questions (14^e législature)

• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91059 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91058 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91057 de Mme Marie-Arlette Carlotti

  Rubrique : agriculture

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 17 novembre 2015

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  Question écrite n° 91056 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1162 de M. Hervé Morin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1161 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1160 de Mme Monique Rabin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1159 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1158 de M. Jean-Luc Laurent

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 25 novembre 2015
• 17 novembre 2015

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  Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 25 novembre 2015