Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90796 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90795 de M. Michel Terrot

  Rubrique : presse et livres

  Titre : politique et réglementation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90794 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90793 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90792 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90791 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90790 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Israël et territoires palestiniens

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90789 de M. Laurent Grandguillaume

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 29 mars 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90788 de M. Martial Saddier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90787 de M. Hervé Féron

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 28 juin 2016