Recherche de questions (14^e législature)

• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90786 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90785 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : Parlement

  Titre : ordre du jour

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90784 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90783 de M. Noël Mamère

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90782 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90781 de M. Christophe Premat

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90780 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : accession à la propriété

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90779 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90778 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 3 novembre 2015

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  Question écrite n° 90777 de M. Pierre Morange

  Rubrique : logement

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 3 mai 2016