Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90606 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

  Rubrique : police

  Titre : policiers

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90605 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 28 juin 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90604 de M. Michel Sordi

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90603 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90602 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90601 de M. Bernard Debré

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90600 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90599 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : Parlement

  Titre : relations avec le Gouvernement

  Réponse publiée le 1er mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90598 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90597 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : OTAN

  Réponse publiée le 5 janvier 2016