Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90576 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90575 de M. Éric Straumann

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90574 de M. Éric Straumann

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90573 de M. David Habib

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : financement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90572 de Mme Jeanine Dubié

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90571 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90570 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90569 de M. Jean-Pierre Gorges

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90568 de M. Mathieu Hanotin

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90567 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : famille

  Titre : conseil conjugal et familial

  Réponse publiée le 9 février 2016