Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90536 de M. Michel Voisin

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90535 de M. Yves Censi

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90534 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90533 de Mme Sophie Dion

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes contre l'humanité

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90532 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90531 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90530 de M. Paul Salen

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Question close sans réponse le 2 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90529 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets du BTP

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90528 de M. Noël Mamère

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90527 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 5 juillet 2016