Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90516 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90515 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : normes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90514 de M. Christian Franqueville

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90513 de M. Damien Meslot

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90512 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90511 de M. Guy Bailliart

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : jours fériés

  Réponse publiée le 2 août 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90510 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : jours fériés

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90509 de M. Stéphane Saint-André

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90508 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90507 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules électriques

  Réponse publiée le 5 juillet 2016