Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90506 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pollution et nuisances

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90505 de M. Philippe Briand

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : pollution et nuisances

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90504 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 21 juin 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90503 de M. Stéphane Saint-André

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90502 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90501 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90500 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90499 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90498 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90497 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : développement durable

  Réponse publiée le 22 décembre 2015