Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90486 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90485 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : contrôle

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90484 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90483 de Mme Barbara Romagnan

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : remboursement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90482 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90481 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'animation rurale

  Question sans réponse
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90480 de M. Philippe Le Ray

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : conchyliculture

  Réponse publiée le 9 mai 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90479 de M. Antoine Herth

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90478 de M. Philippe Martin

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90477 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017