Recherche de questions (14^e législature)

• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90476 de M. Michel Sordi

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90475 de M. Fernand Siré

  Rubrique : animaux

  Titre : moustiques

  Question close sans réponse le 10 novembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90474 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90473 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90472 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90471 de M. Dominique Baert

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90470 de M. Philippe Martin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90469 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question sans réponse
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90468 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90467 de M. Yves Daniel

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits agricoles

  Réponse publiée le 21 juin 2016