Recherche de questions (14^e législature)

• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90397 de M. Laurent Grandguillaume

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90396 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Question close sans réponse le 19 avril 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90395 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90394 de M. Jean-Pierre Barbier

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90393 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90392 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments homéopathiques

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90391 de M. Philippe Briand

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : orgues

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90390 de M. François de Mazières

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90389 de M. Laurent Wauquiez

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 octobre 2015

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  Question écrite n° 90388 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Question close sans réponse le 20 juin 2017