Recherche de questions (14^e législature)

• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90067 de M. Philippe Briand

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90066 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90065 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90064 de M. Christophe Premat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90063 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90062 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90061 de M. François Rochebloine

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90060 de M. Martial Saddier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Question sans réponse
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90059 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 13 octobre 2015

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  Question écrite n° 90058 de Mme Julie Sommaruga

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits alimentaires

  Réponse publiée le 11 octobre 2016