Recherche de questions (14^e législature)

• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89987 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89986 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89985 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89984 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : établissements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89983 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89982 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : santé

  Titre : autisme

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89981 de M. Marc Goua

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89980 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89979 de M. Julien Aubert

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 6 octobre 2015

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  Question écrite n° 89978 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question close sans réponse le 2 février 2016