Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89572 de M. Yves Daniel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 16 août 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89571 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : très haut débit

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89570 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89569 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89568 de M. André Chassaigne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : cabines

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89567 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : perspectives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89566 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89564 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89563 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017