Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89482 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89481 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 14 février 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89480 de Mme Ericka Bareigts

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89479 de Mme Ericka Bareigts

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89478 de Mme Ericka Bareigts

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89477 de Mme Ericka Bareigts

  Rubrique : outre-mer

  Titre : aides de l'État

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89476 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89475 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : relations diplomatiques

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89474 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Premier ministre : structures administratives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89473 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, développement durable et 'énergie

  Réponse publiée le 13 décembre 2016