Recherche de questions (14^e législature)

• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88137 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 22 septembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88136 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : opérations extérieures

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88135 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : établissements publics d'insertion de la défense

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88134 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88133 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88132 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88131 de M. Frédéric Roig

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88130 de M. Dominique Baert

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88129 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets végétaux

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88128 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 19 janvier 2016