Recherche de questions (14^e législature)

• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88007 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88006 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88005 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88004 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88003 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88002 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88001 de M. Didier Quentin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 88000 de M. Jacques Myard

  Rubrique : voirie

  Titre : A 1

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87999 de M. Philippe Meunier

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 11 avril 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87998 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 15 décembre 2015