Recherche de questions (14^e législature)

• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87807 de M. Christophe Priou

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87806 de M. Pierre-Yves Le Borgn'

  Rubrique : assurances

  Titre : assurances complémentaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87805 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87804 de M. Christophe Premat

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87803 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87802 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87801 de M. Yannick Moreau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87800 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87799 de Mme Eva Sas

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87798 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits alimentaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015