Recherche de questions (14^e législature)

• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87787 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : développement

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87786 de M. Hervé Féron

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87785 de M. Yves Daniel

  Rubrique : sports

  Titre : subventions

  Réponse publiée le 29 mars 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87784 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87783 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87782 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87781 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87780 de M. Guy Teissier

  Rubrique : santé

  Titre : autisme

  Question sans réponse
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87779 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : santé

  Titre : allergies

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87778 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question close sans réponse le 20 juin 2017