Recherche de questions (14^e législature)

• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87687 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87686 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87685 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87684 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87683 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87682 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87681 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87680 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87679 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : élections et référendums

  Réponse publiée le 22 décembre 2015
• 1er septembre 2015

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  Question écrite n° 87678 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 2 mai 2017