Recherche de questions (14^e législature)

• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85393 de M. François Asensi

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85392 de M. François de Rugy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85391 de M. Didier Quentin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchetteries

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85390 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85389 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85388 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85387 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85386 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85385 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 21 juillet 2015

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  Question écrite n° 85384 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 2 février 2016