Recherche de questions (14^e législature)

• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84768 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : drogue

  Titre : lutte et prévention

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84767 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : drogue

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84766 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : drogue

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84765 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : drogue

  Titre : lutte et prévention

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84764 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84763 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84762 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : drapeau

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84761 de M. Yves Daniel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84760 de M. Pierre Morange

  Rubrique : cultes

  Titre : liberté de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84759 de M. Pierre Morange

  Rubrique : cultes

  Titre : liberté de culte

  Réponse publiée le 22 novembre 2016