Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84163 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84162 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84161 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : élevage

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84160 de M. Yannick Moreau

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84159 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84158 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84157 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élection présidentielle

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84156 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : économie sociale

  Titre : politique et réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84155 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84154 de M. Jacques Valax

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question close sans réponse le 20 juin 2017