Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83983 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83982 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83981 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aérodromes

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83980 de M. Yves Daniel

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83979 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec les États-unis

  Question sans réponse
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83978 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : fêtes foraines

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83977 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83976 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83975 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83974 de M. Pascal Cherki

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017