Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83763 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antidépresseurs

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83762 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83761 de Mme Marie-Louise Fort

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83760 de Mme Annie Genevard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : architecture

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83759 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83758 de M. Bruno Nestor Azerot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : fonctionnaires et agents publics

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83757 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Mayotte

  Question sans réponse
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83756 de M. Jean-Philippe Nilor

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Martinique

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83755 de M. Thierry Robert

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83754 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Question close sans réponse le 20 juin 2017