Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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30 juin 2015

Question écrite n° 82723 de M. Alain Marleix

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 18 août 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82722 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 18 août 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82721 de M. Jean-Pierre Vigier

Rubrique : élections et référendums

Titre : bulletins de vote

Réponse publiée le 15 mars 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 82720 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 15 décembre 2015

30 juin 2015

Question écrite n° 82719 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 2 février 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 82718 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 12 janvier 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 82717 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 5 avril 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 82716 de M. Hervé Féron

Rubrique : départements

Titre : action sociale

Question sans réponse

30 juin 2015

Question écrite n° 82715 de M. Éric Straumann

Rubrique : défense

Titre : terrains militaires

Réponse publiée le 25 août 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82714 de M. Thierry Mariani

Rubrique : défense

Titre : équipements

Réponse publiée le 11 août 2015

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