Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82713 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82712 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82711 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82710 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82709 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : défense

  Titre : appel de préparation à la défense

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82708 de M. Yves Jégo

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82707 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82706 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution lumineuse

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82705 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets végétaux

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82704 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 13 octobre 2015