Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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23 juin 2015

Question écrite n° 81883 de Mme Sophie Dessus

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Question close sans réponse le 8 mars 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81882 de M. Guillaume Chevrollier

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 5 avril 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81881 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 5 avril 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 81880 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017

23 juin 2015

Question écrite n° 81879 de M. Michel Pajon

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : capacités d'accueil

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81878 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81877 de M. Michel Terrot

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : personnel

Réponse publiée le 20 octobre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 81876 de M. Michel Pajon

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 5 avril 2016

23 juin 2015

Question écrite n° 81875 de M. Charles-Ange Ginesy

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 81874 de Mme Annie Genevard

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 5 avril 2016

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