Recherche de questions (14^e législature)

• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81833 de M. Éric Straumann

  Rubrique : départements

  Titre : budget

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81832 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81831 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81830 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81829 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81828 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : insignes

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81827 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : insignes

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81826 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 4 octobre 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81825 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et déchets électroniques

  Réponse publiée le 2 février 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81824 de M. Jean-Louis Touraine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Question close sans réponse le 20 juin 2017