Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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16 juin 2015

Question écrite n° 81494 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense

Réponse publiée le 29 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81493 de M. François Cornut-Gentille

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense

Réponse publiée le 18 août 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81492 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81491 de Mme Marie-Line Reynaud

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 11 avril 2017

16 juin 2015

Question écrite n° 81490 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 11 août 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81489 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

Réponse publiée le 4 août 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81488 de M. Georges Fenech

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 7 mars 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81487 de M. Martial Saddier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 27 septembre 2016

16 juin 2015

Question écrite n° 81486 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81485 de M. Bruno Le Maire

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 13 septembre 2016

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